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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOM& CO
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ALLIANCE EQUINEVET,IMM'OXY,DUO,CONTR'ALGIC,URINOL, DIARPHYT,ARTI'FLEX,REGUL'OX,PEDI PROTECT,CICAMER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALLIANCE EQUINEVET,IMM'OXY,DUO,CONTR'ALGIC,URINOL, DIARPHYT,ARTI'FLEX,REGUL'OX,PEDI PROTECT,CICAMER
DOM& CO, SARL

Numéro de dépôt :
4004474
Date de dépôt :
14/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2023
ALLIANCE EQUINEVET,IMM\'OXY,DUO,CONTR\'ALGIC,URINOL, DIARPHYT,ARTI\'FLEX,REGUL\'OX,PEDI PROTECT,CICAMER de DOM& CO

Présentation de la marque ALLIANCE EQUINEVET,IMM'OXY,DUO,CONTR'ALGIC,URINOL, DIARPHYT,ARTI'FLEX,REGUL'OX,PEDI PROTECT,CICAMER

Déposée par voie électronique le 14 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOM& CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALLIANCE EQUINEVET,IMM'OXY,DUO,CONTR'ALGIC,URINOL, DIARPHYT,ARTI'FLEX,REGUL'OX,PEDI PROTECT,CICAMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOM& CO domicilié(e) LES BOULERIES - 72530 - YVRE L'EVEQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DOMINIQUE CHOLAT domicilié(e) 680 ROUTE DU SABLON BLANC - 72530 - YVRE L'EVEQUE - France.

La marque ALLIANCE EQUINEVET,IMM'OXY,DUO,CONTR'ALGIC,URINOL, DIARPHYT,ARTI'FLEX,REGUL'OX,PEDI PROTECT,CICAMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE EQUINEVET,IMM'OXY,DUO,CONTR'ALGIC,URINOL, DIARPHYT,ARTI'FLEX,REGUL'OX,PEDI PROTECT,CICAMER est expirée depuis le 14 mai 2023.

DOM& CO a également déposé les autres marques suivantes : ADVANCEQUINE POLE DEVELOPPEMENT


DOM& CO, SARL - LES BOULERIES - 72530 - YVRE L'EVEQUE - France


M. DOMINIQUE CHOLAT - 680 ROUTE DU SABLON BLANC - 72530 - YVRE L'EVEQUE - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.